Marque expirée - Marque en non vigueur
BIOGRAVE
Numéro de dépôt :
3409476
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
Présentation de la marque BIOGRAVE
Déposée le 6 février 2006 par la Société Anonyme (SA) CLAMENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOGRAVE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGRAVE est expirée depuis le 6 février 2016.
CLAMENS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12